Forum Train

Bonjour,

Me me pose une petite question.

J'ai récupéré un panneau SNCF de la gare de Villeneuve - Triage (94) datant d'entre 1992 et 2005. Je n'ai pas d'idée de ce qu'il peut valoir, si ça se vend cher ou non. Il est en relativement bon état et n'a pas de rouille, Si quelqu'un aurait une idée

Merci

Tout d'abord, bonjour et bienvenue sur le forum !...





Peut-être une petite présentation ? Présentation C'est généralement ainsi que l'on commence des échanges sur un forum...

je me demande où commence le recel ......

fondunorvégien43 a écrit:je me demande où commence le recel ......

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le recel commence, à partir du moment où le sujet se voit d'être mis en vente sous le nom "moral /ou physique" par un tiers sans préambule d'accord légitime du proprio. A ce stade, le donneur et l'acquéreur se font complice du fait, par vérification (net, annonce publique etc...).

fondunorvégien43 a écrit:je me demande où commence le recel ......

Bonjour,

si l'on en croit le code pénal https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006418234/, le "recel de vol" est constitué dès qu'on accepte de "garder" ou "cacher" une chose volée par quelqu'un d'autre.

Or, il est écrit exactement que le panneau en cause a été "récupéré" par l'auteur de la question, ce qui peut donc amener à penser qu'il l'a "pris" lui-même, et n'est donc pas un simple "intermédiaire" dans l'opération.

Mais la qualification pénale (à laquelle tout le monde pense, évidemment) ne s'en établit pas forcément pour autant, à partir du moment où l'on pourrait dire que l'on a simplement "trouvé" le panneau dont on parle alors qu'il paraissait être "abandonné".

Bien sur, il faudrait, pour cela être certain de prouver que la SNCF l'a abandonné "volontairement", et qu'elle ne va donc pas se réclamer d'en être propriétaire, comme le lui permet l'article 2276 du code civil...

Beaucoup de suppositions qui font, effectivement, qu'il vaut mieux ne pas passer ce genre d'annonces, car il existe un risque de s'attirer soi-même, des ennuis, et d'en créer à la plateforme qui l'accueillerait sans rien dire.

Mais bon, chacun fait comme il veut.

Pour réponse, je l'ai trouvé dans la rue, le jour des encombrants, en dessous des poubelles, en mauvais état. Je l'ai rénové, nettoyé, donc je pense qu'on peut difficilement qualifier ça de "vol".

Je le revends car je pense que c'est quand même une pièce qui ne mérite pas d'être jetée, et un collectionneur ne dirait pas non a la récupérer. Je me demandais juste une estimation, ou le vendre à qqun de ce forum si intéressé...

p'tite question

j'hérite d'un objet ( ancien chemin de fer de je ne sais où ) d'un membre de ma famille qui le tient de son père qui l'a acheté chez un ferraillou, objet de valeur bien entendu ( maintenant ), pas un truc à trois francs six sous .

suis je receleur ?

Bonjour,
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C'est une question dite détournée ce twist dans le sens, de : prétendre en se cherchant des excuses .
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Prenons un exemple rhétorique simple : une personne détient un objet venant d'un héritage, qui à cheminer de père en frère en fils, etc., venant d'un revendeur quelconque, et j'en passe etc... Puis un jour cet objet se retrouve au devant de la scène, maintenant supposons, perdu au milieu de nulle part il existerait un musée d'art de telle telle ancienne Cie qui n'existe plus expl : chemin de fer, et supposons également, que dans ce "twist" invraisemblable, il leur manquerait une pièce qui a disparue de l'on ne sait où, et ? Cette dite pièce est la pièce qui se retrouve au devant de cette scène, si l'objet se fait vente, l'acte se retrouverait comme une suspicion de recèle, car en fin compte, si on reprend le problème au tout début (loin en arrière), toute manifestation doit produire une preuve un manifeste, une facture en bonne et du forme, prouvant que l'objet appartient bien à ladite personne, pour que celle-ci puisse vendre un jour glorieux cette quincaillerie.
Pour certaine chose comme le disait "Bernard21" il vaut mieux, éviter de produire quoi que se soit, sur une plateforme, afin d'éviter que le déposant et la plateforme "complice" se voient malmenée par les instances administratives pour dépôt de recel .
Cela vous parle mieux ?

guillaumeody a écrit:Pour réponse, je l'ai trouvé dans la rue, le jour des encombrants, en dessous des poubelles, en mauvais état. Je l'ai rénové, nettoyé, donc je pense qu'on peut difficilement qualifier ça de "vol"..

Objet trouvé
Extrait :
"Un objet trouvé est un bien meuble qui a été perdu par son propriétaire dans un lieu ouvert au public (lieu public, voie publique, commerce, véhicule servant au transport de voyageurs...) et trouvé par une autre personne (« l'inventeur »). L'objet trouvé appartient toujours à son propriétaire : il est donc conseillé à celui qui le trouve de le déposer auprès du service des objets trouvés, l'inventeur prouve ainsi qu'il ne cherche pas à s'approprier le bien d'autrui."
Dans le cas présent le propriétaire est clairement identifié. La SNCF. Pour éviter tout litige, je dirai que faire un petit courrier avec un photo au responsable de la gare pourrait prouver votre bonne foi. Même sans réponse.

Il appartient toujours à son propriétaire, mais uniquement pendant 1 an et 1 jour, sauf en cas de vol où le délai passe à 6 ans.
Quant au propriétaire, ce n'est pas la gare de Villeneuve, mais l'atelier des Laumes représentant la SNCF pour ce genre d'objet.
Sans bon de sortie (qui fait office de facture), c'est invendable car trop risqué en cas de perquisition (et de nos jours, n'importe quel motif futile, ou même une "erreur" volontaire sur la personne, suffit pour valider une perquisition sans même l'accord d'un juge ).