SAVAJOL a écrit:Oui, rien n'est simple..
BURLINGTON a écrit:Alexandre, nous sommes d'accord les choses ne sont pas simples.
Si je puis encore me permettre, la meilleure preuve semble en être les réponses que l'URSSAF a apportées à certaines des questions que j'ai posées (pour les curieux, c'est extrait de l'arrêté et de cette circulaire :
https://www.urssaf.fr/portail/home/employeur/calculer-les-cotisations/les-elements-a-prendre-en-compte/les-avantages-en-nature/lavantage-en-nature-vehicule.html-si le salarié se sert du véhicule pour retourner chez lui, le soir et revenir à l'entreprise, le lendemain matin, son utilisation n'est pas constitutive d'un avantage en nature, ....sauf s'il s'en sert pendant ses jours de repos! ;
- de même, aussi,
si le véhicule est classé "utilitaire " ;
- de même encore,
si le salarié est amené à payer quelque chose, d'un montant plus important que la valeur de cet avantage calculé...sur la base de la différence entre les km parcourus "professionnellement" et les autres ...
(mais si cela dépasse, la « différence » est soumise à cotisation!) ;
-dans les cas, aussi,
où la voiture est électrique et que l'entreprise a une borne, ou lorsque l'entreprise n'est pas directement propriétaire du véhicule (sauf le cas des LOA , mais on procède alors à un calcul particulier...)
BURLINGTON a écrit: il y a des questions auxquelles on peut répondre simplement sans faire de détour.
Même pour savoir le temps qu'il fait, on assiste parfois à des « détours », selon l'idée très ancienne exprimée par le proverbe : "tot capita tot sensus"
(autant de têtes, autant d'avis) qui signifie qu’il n’existe jaamis deux opinions qui seraient exactement les mêmes....
Et c'est donc forcément pire lorsqu'il qu'il s'agit de connaître ce que veut la loi, les uns ne voulant la lire qu'au « sens clair », les autres en ne s'attachant qu'au sens ordinaire ou courant des mots (la « golden rule » des anglais), tandis que d'autres encore rechercheront le « but de la loi », en se servant d'une méthode qui, de mémoire, peut être « systématique », psychologique ou historique; téléologique, contextuelle etce, etc...Mais c'est vrai, une lumière est ou n'est pas allumée, encore que certaines lampes à « LED » puissent continuer à fonctionner, même après le basculement de l'interrupteur en position fermée, du fait de « fuites de courant » dans les « va et vient »...
Bref, le monde est si compliqué qu'il est devenu hasardeux, à mon avis, d'affirmer qu'il offre encore des solutions « simples »