Boxpock a écrit:Fait intéressant, pourtant je crois savoir que les association rachète les locomotives (au franc symbolique, poids du métal ou prix défini ??) j'ai souvenance d'avoir lu une chose comme ça pour la 141 R 840. Alors donc ce ne serait pas la même chose pour la Cité Du Train.
Non Greg.
Il y a belle lurette, effectivement les associations ou les particuliers pouvaient acheter du matériel au prix du poids de "la ferraille" (le cuivre et autres métaux non ferreux aussi, étant compris dans le lot !), c'est à dire au prix équivalent à celui vendu aux ferrailleurs professionnels, ou du moins en théorie, certains petits "aménagements" ayant été consentis.
Pour ce qui est de la Cité du Train, (autrement dit le musée de Mulhouse) il est certain que tous les matériels entreposés sont l'entière propriété de la SNCF, à l'exception des 3 voitures CIWL et des matériels RATP. La Cité du Train est exploitée par une société privée et je ne pense pas qu'elle ait hérité de la collection de la SNCF, raison pour laquelle j'ai pris garde d'écrire
"semble" dans mon précédent message (cela fait bien longtemps que je suis éloigné du dossier).
Enfin, depuis environ 1995, la SNCF ne vend plus rien à quelque association ou quelque particulier que ce soit à cause de la présence d'amiante. La loi impose de désamianter. La seule dérogation autorisée par la loi est de vendre soit à un professionnel du ferraillage, soit à un autre exploitant ferroviaire (français ou étranger) tous étant tenus informés de la présence d'amiante et censés savoir se prémunir des risques.
Vis-à-vis des associations, l'attribution de matériel est régi par une convention entre la SNCF et ladite association dans laquelle les droits et les devoirs sont clairement établis entre les deux parties. La seule petite variante concerne la CC 6503 qui a été confiée à Augsburg où nous avions retiré tous les éléments amiantés avant expédition.
2B.