Nouveautés d"0"

[nono680]

Juste par curiosité, je me suis intéressé aux conditions de vente de chacun des protagonistes de l'échelle zéro concernant les souscriptions.
Or, si l'on excepte Train Modèle qui n'a jamais affiché de CGV sur son site...avant d'être HS, seul AMJL SAS a des CGV conformes à la loi française et européenne :
https://www.amjl.com/mentions-legales/
Ce n'est pas très bon pour lui au vu des retards, mais au moins, il peut s'enorgueillir d'être le seul "dans les clous".
A noter aussi que Lematec/Modelbex se revendique du droit Suisse, mais rien non-plus concernant spécifiquement la vente en souscription (ne connaissant pas la loi de ce pays, j'ignore si c'est légal ou pas chez eux, et à l'export vers l'UE).
Lenz, Dapol, Heljan, Brawa ne vendent pas en souscription, et ne sont donc pas concernés.
A méditer...un peu...quand-même

A ma connaissance, lematec modelbex ne vend pas en souscription

[- Z -]

MODELBEX a pratiqué la souscription pour quelques modèles au 1/32 (voir pub CC 7100) !

[nono680]

CC7100a.jpg

MODELBEX a pratiqué la souscription pour quelques modèles au 1/32 (voir pub CC 7100) !

Salut David
Ok , je ne savais pas

[JCM]

Bonjour,

Oui en effet.La différence majeur étant que chez Lematec/Modelbex ou bien chez Fulgurex jamais on ne vous demande quelconque avance.Et le désistement ne pose aucun problème.

Bonne journée.

Jean-Claude

[BB67300]

OK, dans ce cas il ne s'agit pas vraiment de souscription, mais de la manifestation d'un intérêt pour un produit à sortir de manière à ce que le fabricant sache approximativement combien d'acheteurs sont assez sérieusement intéressés (idem que chez Dapol donc). Même si on se doute bien que dans le monde feutré du laiton, l'acheteur qui se dédit ne pourra faire ça qu'une fois avant d'être banni

[bernard21]

OK, dans ce cas il ne s'agit pas vraiment de souscription, mais de la manifestation d'un intérêt pour un produit à sortir de manière à ce que le fabricant sache approximativement combien d'acheteurs sont assez sérieusement intéressés (idem que chez Dapol donc). Même si on se doute bien que dans le monde feutré du laiton, l'acheteur qui se dédit ne pourra faire ça qu'une fois avant d'être banni

Bonjour,

il peut y avoir une autre explication, tenant au fait que dans les alpes vaudoises, on respecte d'abord le code civil suisse, et sa définition un peu plus restrictive qu'en France, des conditions de validité d'une vente.

Mais quoiqu'il en soit, je pense qu'il ne faut pas attacher au mot "souscription" une importance qu'il n'a pas, puisqu'il ne fait pas partie du vocabulaire juridique, en dehors du cas très particulier des "actions de société", si je me souviens bien.

Car, ce que nous appelons "souscription" dans notre petit monde n'est rien d'autre, en fait, qu'une "offre de vente" par "pollicitation" et soumise à une condition résolutoire de "candidature suffisante" dont on pourrait d'ailleurs plus ou moins discuter la validité.

Il est donc, à mon avis, tout à fait indispensable de la considérer ainsi, et non comme une "réservation" qui pourrait n'être vue que comme un engagement à acheter, lequel devient nul, en effet, s'il s'accompagne d'un "versement".

C'est écrit, en effet, dans l'article 1589-1 du code civil, lequel doit bien exister sous une autre forme en Suisse puisque celle-ci a adhéré, je crois, aux règles européennes et internationales sur la formation des contrats)

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006441325/2022-02-03

Mais, je ne m'avance pas plus que cela sur le sujet, ayant, à vrai dire, un peu la flemme d'aller vérifier... Mais c'est une occasion de dire encore une fois que les mots ont un sens, dans le droit, qui n'est pas forcément le même que dans le langage courant.

[cc6532+891]

Bonjour,

Oui en effet.La différence majeur étant que chez Lematec/Modelbex ou bien chez Fulgurex jamais on ne vous demande quelconque avance.Et le désistement ne pose aucun problème.

Bonne journée.

Jean-Claude

Bonsoir,
Ah ? Lematec avait prévu de sortir la CC72000 en zéro (encore elle ), et un versement au moment de l'annonce de la future production avait été pris par Mme WILDI
J'ai été remboursé par la suite, le projet ayant été abandonné...
peut-être un cas isolé....
A+

[Agent B]

Un cas bien particulier ! Pour cette 72000 en 0, les Wildi avaient pris des précautions car la Caverne du Rail (CDR) était associée au projet. Forcément, ça a foiré. Les réservataires furent remboursés et plus jamais ce genre d’expérience….
En parlant de coups foireux, nous avons connu les projets CC 40100 et CC 14000/14100 CDR à ranger dans les non-nouveautés en 0. Sur le site de la CDR, on ne parle plus de la vente des dossiers des deux séries de locomotives : du vent à 40.000 € !!!

[François D]

...
En parlant de coups foireux, nous avons connu les projets CC 40100 et CC 14000/14100 CDR à ranger dans les non-nouveautés en 0. Sur le site de la CDR, on ne parle plus de la vente des dossiers des deux séries de locomotives : du vent à 40.000 € !!!

Salut Bernard,

D'où venait alors le prototype de 40100 qui avait été exposé à la CDR ?

[Agent B]

Salut François,
C'était un prototype (pilot sample dans le jargon) réalisé par le fabricant coréen RTM. J'ai encore tous les documents d'études. Je m'occupais de la caisse et des bogies et JP de la mécanique et de l'électronique (schéma électrique). Et puis un jour, plus rien...
Dommage, c'était un produit très abouti.